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Agil Plie

Appels à projets 2018

Principes horizontaux

Dossiers thématiques :

- L’Europe s’engage pour l’égalité professionnelle femmes/hommes 

http://www.fse.gouv.fr/dossiers-thematiques/leurope-sengage-pour-legalite-professionnelle-femmeshommes

Charte déontologique pour la mise en oeuvre du FSE/IEJ

application/pdf charte_deontologique_et_principes_de_bonne_gestion_fse.pdf (44.5 kB)

Déclaration de politique antifraude de la DGEFP

application/pdf Declaration anti fraude.pdf (87.5 kB)

Programme Opérationnel National FSE "Emploi et Inclusion"

La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle a souhaité mettre à disposition des porteurs de projets du programme opérationnel national FSE "Emploi et Inclusion" une version allégée du Programme afin d’en faciliter l’appropriation par les bénéficiaires et bénéficiaires potentiels.
Cette version simplifiée doit faciliter l’identification des priorités soutenues par le programme national, ses objectifs stratégiques ainsi que les typologies d’actions susceptibles de les atteindre.
Merci de noter, néanmoins, que cette version allégée est purement informative et n’a pas de valeur réglementaire. Les utilisateurs sont informés que seule la version officielle complète telle qu’approuvée par la Commission européenne fait foi : Programme opérationnel national FSE pour l’Emploi et l’Inclusion 2014-2020 .

Règlementation européenne

Arrêté et décrets

Rapports d'activités